1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : MSC AUTO PIECES
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Adresse : 14 ROUTE DE LARDY 91630 CHEPTAINVILLE
Téléphone : 07 75 78 24 52
Email : contact@mscautopieces.com
Directeur de la publication : GEGOU Sylvain
Capital social : 5 000,00 € (fixe)

Immatriculation :

• SIRET : 98295888600011

• SIREN : 982958886

• TVA intracommunautaire : FR40982958886

• Activité : Vente en ligne de pièces automobiles (code APE/NAF : [ex: 45.32Z])

2. Hébergement du site

Nom de l’hébergeur : IONOS

3. Accès au site

Le site mscautopieces.com est accessible 24h/24 et 7j/7, sous réserve d’éventuelles interruptions pour maintenance. L’éditeur ne saurait être tenu responsable de ces interruptions.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, graphismes, etc.) sont la propriété exclusive de MSCAUTOPIECES ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite (article L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle).

5. Données personnelles (RGPD)

Responsable du traitement : MSCAUTOPIECES, représentée par GEGOU Sylvain.
Finalité des données : Gestion des commandes, relation client, prospection commerciale (si consentement).
Durée de conservation :

• Données clients : 5 ans à partir de la dernière commande ou interaction.

• Données de prospection : 3 ans à partir du dernier contact.

Droits des utilisateurs :

• Droit d’accès, de rectification, à l’effacement, à la limitation du traitement, à la portabilité, et d’opposition.

Pour exercer ces droits, envoyez une demande par email à contact@mscautopieces.com ou par courrier à l’adresse postale indiquée ci-dessus, accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité.

Réclamation : Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

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6. Conditions générales de vente (CGV)

Les achats sur ce site sont régis par nos Conditions Générales de Vente (CGV), disponibles ici.

7. Responsabilités et limitations

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable :

• Des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

• Des liens hypertextes vers des sites tiers.

• Des erreurs ou omissions sur les fiches produits (les photos sont non contractuelles).

8. Litiges

En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera engagée. À défaut, les tribunaux français seront compétents.

Dernière mise à jour : [Date, ex: 12 mai 2026]